Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI), COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AMIENS METROPOLE, Monsieur GEST Alain, Président d'Amiens Métropole
Numéro de dépôt :
4335751
Date de dépôt :
02/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/02/2027
Présentation de la marque BUSCYCLETTE
Déposée le 2 février 2017 par la société Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BUSCYCLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-09 du 3 mars 2017.
Le déposant est la société Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, BP 2720 - 80027 - AMIENS Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 248 000 531 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AMIENS METROPOLE, Direction des Espaces Publics, Service Mobilité domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, BP 2720 - 80027 - AMIENS Cedex 1 - France.
La marque BUSCYCLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSCYCLETTE arrivera à expiration en date du 2 février 2027.
Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI a également déposé les autres marques suivantes : ROUTE DU VIN ET DE LA MIRABELLE
Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI), COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AMIENS METROPOLE, Monsieur GEST Alain, Président d'Amiens Métropole - Place de l'Hôtel de Ville, BP 2720 - 80027 - AMIENS Cedex 1 - France - SIREN 248000531
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AMIENS METROPOLE, Direction des Espaces Publics, Service Mobilité - Place de l'Hôtel de Ville, BP 2720 - 80027 - AMIENS Cedex 1 - France
Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
• produits de l'imprimerie. Publications imprimées et numériques : cartes, prospectus, brochures.
• publicité. Service d'information et de conseil pour fidéliser la clientèle au service dédié au vélo.
Service de réparation dédié au vélo, service de réparation, d'entretien et de réparations des vélos en location et de particuliers.
• transports. Informations en matière de transport. Service de location de véhicules (vélos et modes doux) et de mobilier vélo (consigne sécurisée).
Formation à l'apprentissage du vélo en milieu scolaire, entreprises et auprès de particuliers. Organisations de balades à vélo (divertissement). L'ensemble des services et produits étant destinés, consacrés, ou exclusivement réservés au développement de l'usage des modes doux et du vélo sur l'agglomération d'Amiens et ses environs immédiats.
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